Archives de catégorie Ressources

Affiche – Épidémie Covid-19

Compte tenu de l »évolution de la pandémie de Covid-19, je vous propose un vecteur visuel pour mettre en œuvre des règles de distanciation sociale dans votre entreprise.

Édition du 18/05/2020 : L’INRS vient de publier une série d’affiches très réussies sur les mesures barrières, c’est ICI.

Téléchargement en HD et vectoriel

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Icônes prévention Coronavirus

Après la mise à disposition des affiches de prévention pour sensibiliser vos collaborateurs aux règles d’hygiène, vous pouvez retrouver ces affiches ICI et ICI. Je vous propose une série d’icônes et de pictogrammes pour que vous puissiez créer vos vecteurs de prévention.

Les pictogrammes sont normalisés et correspondent aux exigences de l’ISO 7010 et de l’ISO 3864-4. Vous pouvez les télécharger en haute définition au format *.png ainsi qu’en vectoriel *.pdf. Toutes ces illustrations sont sous licence libre Copyleft. (Licence Creative Commons CC-BY-SA).

J’en profite pour vous annoncer que la CARSAT ouvre une aide de 5 000€ pour les entreprises de 0 à 49 salariés qui souhaitent mettre en œuvre des mesures barrières ou de distanciation sociale. Il est possible de faire financer des mesures d’hygiène, ainsi que les masques, visières et gels hydroalcoolique nécessaires à la reprise d’activité. Exceptionnellement cette aide est aussi accessibles aux travailleurs indépendants. Le fond est limité à 20 millions d’euros, alors ne tardez pas trop. Pour en savoir plus, rendez vous SubPrév TPE « COVID ».

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Anticiper la pandémie

Édition du 14/03/2020 : Le Président de la République annonce les premières mesures coercitives pour réduire les interactions sociales, l’application d’un confinement est imminente. Je suis content et fier que les abonnés à ma newsletter aient eu plus de 3 semaines pour se préparer. J’espère que chacun de vous saura tirer parti de cette situation et des actions proactives que vous avez mises en œuvre pour vous démarquer de vos concurrents.

Édition du 07/03/2020 : Je tiens à vous mettre en garde contre la propagande de Murielle Penicaud et d’Élisabeth Borne. Leur tentative pour délégitimer le droit de retrait des salariés inquiets des risques que représente l’épidémie de Covid-19 est à la fois pernicieuse et très dangereuse.

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Affiche – Alerte épidémie

À l’heure où j’écris ces lignes, l’épidémie de Coronavirus se propage à travers la Chine, le nombre de personnes infectées dépasse maintenant celui du SRAS. Il y aurait officiellement déjà prés de 6000 cas confirmés de contamination.

Si en Europe les quelques cas recensés (4 en France & 4 en Allemagne) nous permettent de penser que nos services de santé sont parfaitement capables de traiter les malades. Il demeure inquiétant, compte tenu du peu d’informations relatives au virus, qu’un nouveau foyer d’épidémie se développe dans notre pays.

Cette affiche est destinée aux responsables HSE et aux dirigeants qui souhaitent disposer d’un vecteur visuel pour promouvoir les règles élémentaires d’hygiène au sein de leur entreprise.


Affiche de prévention - Vigilance Coronavirus nCov 2019
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Taux de cotisation AT-MP et majorations

Réévaluation des taux de cotisation

Les taux collectifs des cotisations d’accidents du travail et de maladies professionnelles sont déterminés chaque année pour chaque catégorie professionnelle.

Un arrêté unique du 27 décembre 2019 fixe les taux applicables sur les rémunérations versées en 2020 pour l’ensemble des activités professionnelles relevant du régime général en Alsace-Moselle, à Mayotte et dans le reste de la France. Cet arrêté fixe également le barème des coûts moyens.

Un autre arrêté de la même date fixe également les tarifs applicables dans les exploitations minières.

En outre, un troisième arrêté du même jour fixe les taux des majorations forfaitaires applicables en 2020 pour le calcul du taux net.

Arrêté du 27 décembre 2019 fixant le montant des majorations visées à l’article D. 242-6-9 du code de la sécurité sociale pour l’année 2020

Arrêté du 27 décembre 2019 relatif à la tarification des risques d’accidents du travail et de maladies professionnelles pour l’année 2020

Arrêté du 27 décembre 2019 relatif à la tarification des risques d’accidents du travail et de maladies professionnelles dans les exploitations minières et assimilées pour l’année 2020

Actualisation de la nomenclature des risques pour la tarification des AT-MP

La nomenclature des risques pour la tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles, fixée en annexe d’un arrêté du 17 octobre 1995 est actualisée depuis le 1er janvier 2020.

Arrêté du 20 décembre 2019 modifiant l’arrêté du 17 octobre 1995 modifié relatif à la tarification des risques d’accidents du travail et de maladies professionnelles

Chiffres consolidés des AT en 2018

D’après les chiffres dévoilés en décembre par l’Assurance Maladie. Pour l’année 2018, ce sont au total 551 Français qui sont morts dans un accident du travail (contre 530 en 2017). Au sommet de la pyramide de Bird, ce sont quelques 651.103 accidents du travail qui ont été recensés, soit une augmentation de 2,9% par rapport à 2017. Ce nombre, déjà élevé, concerne uniquement les salariés du secteur privé. Les agriculteurs, les auto-entrepreneurs ou encore les fonctionnaires ne sont pas comptabilisés.

Les accompagnements en Santé et Sécurité sont subventionnés à hauteur de 50% et dans la limite de 25 000€ pour les entreprise de moins de 50 salariés.