Archives de catégorie Ressources

Affiche – Alerte épidémie

A l’heure où j’écris ces lignes, l’épidémie de Coronavirus se propage à travers la Chine, le nombre de personnes infectées dépasse maintenant celui du SRAS. Il y aurait officiellement déjà prés de 6000 cas confirmés de contamination.

Si en Europe les quelques cas recensés (4 en France & 4 en Allemagne) nous permettent de penser que nos services de santé sont parfaitement capables de traiter les malades. Il demeure inquiétant, compte tenu du peu d’informations relatifs au virus qu’on les experts, qu’un nouveau foyer d’épidémie se développe, cette fois hors de Chine.

Bref, ne sombrons pas dans la psychose et gardons à l’esprit que chaque année la grippe saisonnière fait des milliers de victimes dans l’hexagone. Il suffirait pourtant que les recommandations de bon sens soient appliquées pour sauver des centaines de vies.

Cette affiche est destinée aux responsables HSE et aux dirigeants qui souhaitent disposer d’un vecteur visuel pour promouvoir les règles élémentaires d’hygiène au sein de leur entreprise.

Lire la suite

Taux de cotisation AT-MP et majorations

Réévaluation des taux de cotisation

Les taux collectifs des cotisations d’accidents du travail et de maladies professionnelles sont déterminés chaque année pour chaque catégorie professionnelle.

Un arrêté unique du 27 décembre 2019 fixe les taux applicables sur les rémunérations versées en 2020 pour l’ensemble des activités professionnelles relevant du régime général en Alsace-Moselle, à Mayotte et dans le reste de la France. Cet arrêté fixe également le barème des coûts moyens.

Un autre arrêté de la même date fixe également les tarifs applicables dans les exploitations minières.

En outre, un troisième arrêté du même jour fixe les taux des majorations forfaitaires applicables en 2020 pour le calcul du taux net.

Arrêté du 27 décembre 2019 fixant le montant des majorations visées à l’article D. 242-6-9 du code de la sécurité sociale pour l’année 2020

Arrêté du 27 décembre 2019 relatif à la tarification des risques d’accidents du travail et de maladies professionnelles pour l’année 2020

Arrêté du 27 décembre 2019 relatif à la tarification des risques d’accidents du travail et de maladies professionnelles dans les exploitations minières et assimilées pour l’année 2020

Actualisation de la nomenclature des risques pour la tarification des AT-MP

La nomenclature des risques pour la tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles, fixée en annexe d’un arrêté du 17 octobre 1995 est actualisée depuis le 1er janvier 2020.

Arrêté du 20 décembre 2019 modifiant l’arrêté du 17 octobre 1995 modifié relatif à la tarification des risques d’accidents du travail et de maladies professionnelles

Chiffres consolidés des AT en 2018

D’après les chiffres dévoilés en décembre par l’Assurance Maladie. Pour l’année 2018, ce sont au total 551 Français qui sont morts dans un accident du travail (contre 530 en 2017). Au sommet de la pyramide de Bird, ce sont quelques 651.103 accidents du travail qui ont été recensés, soit une augmentation de 2,9% par rapport à 2017. Ce nombre, déjà élevé, concerne uniquement les salariés du secteur privé. Les agriculteurs, les auto-entrepreneurs ou encore les fonctionnaires ne sont pas comptabilisés.

Vœux, remerciements et projets

Un grand Merci

D’abord Merci ! Un très grand MERCI à tous ceux avec qui j’ai eu la chance de travailler en 2019.

Merci à ceux qui ont visité ce site en 2019, un merci particulier à ceux qui en partagent les articles… Car il faut le dire, je ne fais pas de pub, je n’achète pas d’adWords, je ne suis pas intéressé par le backlink et les affiliations… et pourtant je suis à chaque fois surpris de la fréquentation de ces pages.

À tous ! Je vous souhaite mes meilleurs vœux de bonheur, de réussite et de santé-sécurité !

Les projets en 2020

Concernant les nouveaux projets prévus pour 2020, qui feront l’objet de futurs articles. Je suis en train de travailler sur une refonte de l’accompagnement IPRP, pour y inclure un volet optionnel « Garantie de résultat ». Il offrira aux entreprises clientes la possibilité de valider une forme ambitieuse d’accompagnement en échange de la garantie d’un retour sur investissement. (Un retour garanti à deux fois les sommes engagées en SST au bout de 18 mois). Oui ! Et ça arrivera normalement fin janvier…

Je suis aussi engagé dans une démarche de reconnaissance « Organisme de formation » avec la Direccte, pour que la partie formation de mes accompagnements soit prise en charge par les OPCA. La procédure devrait aboutir dans une poignet de jours, peut être une ou deux semaines.

Le retour des ressources gratuites

A partir du mois de Février je remettrai en partage des ressources pour les responsables QSE, en particulier des outils pour manager la sécurité. Il faut que je trouve le temps de faire le tri et de rédiger les articles. Si je n’ai pas le temps de tout mettre en forme sur le site, je partagerai les ressources via la newsletter.

Pictogramme de danger – Nanomatériaux #HSE

Santé et sécurité au travail maitrise des risques nanomatériaux Nano Hazard Pictogramme de danger

La nanotechnologie est définie comme étant la science de concevoir, fabriquer et manipuler de la matière à l’échelle atomique et moléculaire. Les grandeurs évoquées sont de l’ordre de 1 à 100 nanomètres (1 mètre = 1 000 mm = 1 000 000 microns = 1 000 000 000 nanomètres). En termes comparatifs, une feuille de papier a une épaisseur d’environ 100 000 nanomètres.
Les nanomatériaux ont pour caractéristiques d’avoir des propriétés variables à mesure que leur taille diminue. C’est-à-dire que pour certains nanomatériaux la conductivité électrique et thermique augmente, tandis que pour d’autres c’est la résistance qui s’accroit. Certains matériaux présentent des propriétés magnétiques différentes et peuvent même changer de couleur et de réflectivité lorsque réduits à cette échelle.

Cependant, les mêmes caractéristiques conférant des propriétés uniques sont également responsables de leurs effets sur la santé humaine et l’environnement.

La commission européenne distingue 3 types de nanomatériaux selon leurs origines :

Origine naturelle : il existe des nanoparticules d’origine biologique, minérale et  environnementale (fumée des incendies de forêt et activité volcanique).
Générés involontairement par l’activité humaine : ce sont les sous-produits non souhaités d’un processus industriel (fumées de soudage et produits de combustion).
Générés intentionnellement par l’activité humaine : il s’agit des nanomatériaux manufacturés conçus intentionnellement avec des propriétés spécifiques (mécaniques, électriques, optiques, catalytiques, etc.) souvent très différentes des propriétés non nanométriques.

Prévention des risques

Lire la suite

Des aides financières pour la Sécurité & Santé au Travail

Les incitations financières en matière de prévention des risques professionnels atteignent pour la période 2019-2020 un niveau jamais égalé. Aux sources traditionnelles de financement est venue s’ajouter une enveloppe extraordinaire issue du Fonds Social Européen (FSE). Mais surtout, la réallocation du milliard d’euros d’excédents engrangé en 2017 par la branche AT-MP de l’assurance maladie. Montant considérable que la CARSAT a choisi de redistribuer aux cotisants en soutenant financièrement leurs projets d’amélioration des conditions de travail.

Pour les dirigeants c’est l’opportunité d’initier, ou de renforcer, les chantiers d’optimisation de la productivité et d’amélioration des conditions de travail. Sans trop entrer dans les détails, voici les principales subventions disponibles pour la période 2019-2020. Ces aides concernent l’ensemble des entreprises (organisme ayant un numéro de SIREN) comptant entre 1 et 200 salariés. (Ce qui permet aux franchisés ou aux succursales de grands groupes d’en bénéficier.)

Avertissement : Cet article est rédigé à titre informatif. Il n’engage en rien son auteur et ne peut être opposé aux structures de financement. Avant de constituer une demande de subvention faites-vous accompagner par un IPRP ou votre contrôleur Carsat.

Les Subventions Prévention TPE (SubPrév = exAFS)

Lire la suite