Plan des chapitres de la norme ISO 45001
Sécurité et santé au travail
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Contexte
Succédant à la norme OHSAS 18001, l’ISO 45001 s’impose comme la nouvelle norme de référence en matière de Système de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail. En s’inscrivant dans la structure HLS, en renforçant les exigences et en simplifiant leurs compréhensions, elle vient compléter les normes ISO 9001 et 14001 pour composer un SMI gagnant en lisibilité et en simplicité.
Principes généraux
Si le passage de l’OHSAS 18001 à l’ISO 45001 ne bouleverse pas la façon de travailler des services QHSE. La nouvelle norme a pour mérite d’imposer un lexique unifié, propre à l’ISO. Mais aussi de réitérer une même exigence en matière de leadership, d’implication de la direction, d’amélioration, de planification et de traçabilité. De plus, la nouvelle référence normative, sur le modèle de l’ILO-OSH, vient renforcer le caractère collaboratif de la gestion des risques. Elle guide et consolide la qualité des relations internes, mais également les échanges d’informations entre les prestataires et les donneurs d’ordres.
Les étapes clés de la mise en œuvre
Étape 1 : Analyse du contexte, Identification des attentes et besoins des parties prenantes
Étape 2 : Évaluation des risques et opportunités, identifications et des exigences légales et autres, consolidation du document unique ; Définition du système de management (Cartographie des processus)
Étape 3 : Définition des objectifs, de la politique et des indicateurs de performances ; Planification des étapes clés (Gant du projet de SMSST)
Étape 4 : Pilotage des processus (Rôles et compétences dans le SMSST), Rédaction des informations documentées
Étape 5 : Maitrise des risques spécifiques et de la communication (Entreprises extérieurs, nouveaux arrivants, instructions, plan de formation, vecteurs de communication…)
Étape 6 : Mise en application de l’amélioration continue (Remontée et traitement des NC, suivi du Plan d’action, épreuve du système documentaire)
Étape 7 : Préparation des audits internes, des revues de processus et revues de direction.
Étape 8 : Audit de certification
Plan de la norme ISO 45001
Plan des Chapitres de l’ISO 45001:2018 |
4 Contexte de l’organisme |
4.1 Compréhension de l’organisme et de son contexte |
4.2 Compréhension des besoins et attentes des travailleurs et autres parties intéressées |
4.3 Détermination du périmètre d’application du système de management de la SST |
4.4 Système de management de la SST |
5 Leadership et participation des travailleurs |
5.1 Leadership et engagement |
5.2 Politique de SST |
5.3 Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organisme |
5.4 Consultation et participation des travailleurs |
6 Planification |
6.1 Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités |
6.1.1 Généralités |
6.1.2 Identification des dangers et évaluation des risques et opportunités |
6.1.2.1 Identification des dangers |
6.1.2.2 Évaluation des risques pour la SST et des autres risques liés au système de management de la SST |
6.1.2.3 Évaluation des opportunités pour la SST et des autres opportunités liées au système de management de la SST |
6.1.3 Détermination des exigences légales et autres exigences |
6.1.4 Planification des actions |
6.2 Objectifs de SST et planification des actions pour les atteindre |
6.2.1 Objectifs de SST |
6.2.2 Planification pour l’atteinte des objectifs de SST |
7 Support |
7.1 Ressources |
7.2 Compétences |
7.3 Sensibilisation / prise de conscience |
7.4 Communication |
7.4.1 Généralités |
7.4.2 Communication interne |
7.4.3. Communication externe |
7.5 Informations Documentées |
7.5.1 Généralités |
7.5.2 Création et mise à jour des informations documentées |
7.5.3 Maîtrise des informations documentées |
8 Réalisation des activités opérationnelles |
8.1 Planification et maîtrise opérationnelles |
8.1.1 Généralités |
8.2.2 Élimination des dangers et réduction des risques pour la SST |
8.1.3 Pilotage du changement |
8.1.4 Acquisition de biens et services |
8.1.4.1 Généralités |
8.1.4.2 Intervenants extérieurs |
8.1.4.3 Externalisation |
8.2 Préparation et réponse aux situations d’urgence |
9 Évaluation des performances |
9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation de la performance |
9.1.1 Généralités |
9.1.2 Évaluation de la conformité |
9.2 Audit interne |
9.2.1 Généralités |
9.2.2 Programme d’audit interne |
9.3 Revue de direction |
10 Amélioration |
10.1 Généralités |
10.2 Événement indésirable, non-conformité et actions correctives |
10.3 Amélioration continue |
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